FGMM CFDT METALLURGIE


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Conventions-accords/Métallurgie/BJO

Convention-accords de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie

Champs professionnels
  • Avenant du 4 avril 2013 relatif au changement de codes Naf
  • Signataires :Fédération Française de la BJOC ; Fédération Nationale des Métiers d'Art et de Création ; CFDT, CGT-FO, CFE-CGC, CFTC, CGT.
Classifications professionnelles
Contrat de travail
Dialogue social
  • Avenant n° 2 du 23 juin 2016 relatif au financement et au développement du paritarisme
  • Signataires :Fédération Française de la BJOC ; Fédération Nationale des Métiers d'Art et de Création ; CFDT, CGT-FO, CFE-CGC, CFTC, CGT.
    Arrêté du 27 décembre 2016, JORF n°0003 du 4 janvier 2017
Egalité professionnelle
  • Accord du 9 février 2016 relatif à l'égalité professionnelle au sein de la branche de la BJO et activités qui s'y rattachent
  • Signataires :Fédération Française de la BJOC ; Fédération Nationale des Métiers d'Art et de Création ; CFDT, CGT-FO, CFE-CGC, CFTC, CGT.
    Avis, JORF n°0125 du 31 mai 2016
Formation professionnelle
Qualification professionnelle
  • Accord national du 12 décembre 2013 sur la mise en oeuvre de certificats de qualification professionnelle (CQP) au sein de la branche
  • Signataires :Fédération Française de la BJOC ; Fédération Nationale des Métiers d'Art et de Création ; CFDT ; CGT-FO, CFE-CGC, CFTC, CGT.
Rémunérations
  • Accord salaires du 9 février 2016 relatifs aux salaires minimaux conventionnels dans la branche BJOC
  • A compter du 1er février 2016
    Signataires : Fédération Française de la BJOC ; Fédération Nationale des Métiers d'Art et de Création ; CFDT ; CGT-FO, CFE-CGC, CFTC.
    Extension : Arrêté du 14 juin 2016, JORF n°0151 du 30 juin 2016


  • Accord salaires du 1er juillet 2015 relatifs aux salaires minimaux conventionnels dans la branche BJOC
  • A compter du 1er juillet 2015
    Signataires : Fédération Française de la BJOC ; Fédération Nationale des Métiers d'Art et de Création ; CFDT ; CGT-FO, CFE-CGC, CFTC.
    Extension : Arrêté du 2 novembre 2015 - JORF n°0262 du 11 novembre 2015


  • Accord salaires du 1er juillet 2014 relatifs aux salaires minimaux conventionnels dans la branche BJOC
  • A compter du 1er juillet 2014
    Signataires : Fédération Française de la BJOC ; Fédération Nationale des Métiers d'Art et de Création ; CFDT ; CGT-FO, CFE-CGC, CFTC.
    Extension JO du 6 janvier 2015 - Arrêté du 19 décembre 2014


  • Accord salaires du 1er mars 2013 relatifs aux salaires minimaux conventionnels dans la branche BJOC
  • A compter du 1er mars 2013
    Signataires : Fédération Française de la BJOC ; Fédération Nationale des Métiers d'Art et de Création ; CFDT ; CGT-FO, CFE-CGC, CFTC.

  • Accord salaires du 7 février 2012 relatifs aux salaires minimaux conventionnels dans la branche BJOC
  • A compter du 7 février 2012
    Signataires : Fédération Française de la BJOC; Fédération Nationale des Métiers d'Art et de Création ; CFDT, CGT-FO, CFE-CGC, CFTC.

  • Accord salaires du 1er février 2011 relatif aux salaires minimaux conventionnels dans la branche BJOC
  • A compter du 1er février 2011
    Signataires :Fédération Française de la BJOC ; Fédération Nationale des Métiers d'Art et de Création ; CFDT, CGT-FO, CFE-CGC, CFTC, CGT.

  • Accord salaires du 29 septembre 2009 relatif aux salaires minimaux conventionnels dans la branche BJOC
  • A compter du 1er octobre 2009
    Signataires :Fédération Française de la BJOC ; Fédération Nationale des Métiers d'Art et de Création ; CFDT, CGT-FO, CFE-CGC, CFTC, CGT.
Santé
  • Accord du 23 juin 2016 relatif au régime de prévoyance collectif
  • Signataires : Fédération Française de la BJOC ; Fédération Nationale des Métiers d'Art et de Création ; UNPMF ; CFDT ; CGT-FO ; CFTC.
    Extension de l'accord : Avis - JORF n°0235 du 8 octobre 2016

  • Accord du 17 juillet 2015 relatif au régime de remboursement de frais de santé
  • Signataires : Fédération Française de la BJOC ; Fédération Nationale des Métiers d'Art et de Création ; UNPMF ; CFDT ; CGT-FO ; CFTC.
    Extension de l'accord : Avis - JORF n°0125 du 31 mai 2016

  • Accord du 10 novembre 2011 relatif à la mise en place d'un régime de remboursements complémentaires de frais de soins de santé
  • Signataires : Fédération Française de la BJOC ; Fédération Nationale des Métiers d'Art et de Création ; UNPMF ; CFDT ; CGT-FO ; CFE-CGC ; CFTC.

  • Avenant n° 1 du 17 octobre 2013 à l’accord du 8 décembre 2010 relatif au régime de prévoyance collectif
  • Signataires : Fédération Française de la BJOC ; Fédération Nationale des Métiers d'Art et de Création ; UNPMF; CFDT, CGT-FO, CFE-CGC, CFTC, CGT.

  • Contrat de garanties collectives - 8 décembre 2010
  • Dispositions communes au régime de prévoyance et à la garantie dépendance
    Signataires : Fédération Française de la BJOC ; Fédération Nationale des Métiers d'Art et de Création ; UNPMF; CFDT, CGT-FO, CFE-CGC, CFTC, CGT.
Senior
  • Accord de branche relatif à l'emploi des seniors au sein de la branche BJOC du 08 décembre 2009
  • Accord valable trois ans Signataires : Fédération Française de la BJOC ; Fédération Nationale des Métiers d'Art et de Création ; CFDT, CGT-FO, CFE-CGC, CFTC, CGT.

Les derniers accords


Avenant n° 2 du 23 juin 2016 relatif au financement et au développement du paritarisme

Accord du 15 janvier 2016 sur le travail dominical

Accord du 9 février 2016 relatif à l'égalité professionnelle au sein de la branche de la BJO et activités qui s'y rattachent

Accord salaires du 9 février 2016 relatifs aux salaires minimaux conventionnels dans la branche BJOC


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